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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE PENVEN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITERIE PENVEN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99804885
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE PENVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE PENVEN domicilié(e) 3 Quai Théodore Botrel, 29930 PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 969 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BISCUITERIE PENVEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804885.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juillet 2009.

BISCUITERIE PENVEN a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES PENVEN , DELICES DE PONT-AVEN , ISIDORE PENVEN , GOURNANDISES DE PONT AVEN


BISCUITERIE PENVEN S.A.R.L. - 3 Quai Théodore Botrel, 29930 PONT-AVEN - France - SIREN 377969340


SARL BISCUITERIE PENVEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, pain, pâtisserie et confiseries, biscuits, gâteaux, glaces comestibles, miel. Boissons de jus de fruits, sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.